Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1469863
Date de dépôt :
31/05/1988
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
31/05/1998
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 31 mai 1988 par MELLOT JOSEPH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1469863.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 31 mai 1998.
MELLOT JOSEPH a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-47